Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY KER'S STEEL
Pierre Marc KERNEIS

Numéro de dépôt :
3863473
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/10/2021
BY KER\'S STEEL de Pierre Marc KERNEIS

Présentation de la marque BY KER'S STEEL

Déposée le 3 octobre 2011 par Pierre Marc KERNEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BY KER'S STEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Pierre Marc KERNEIS domicilié(e) 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Marc KERNEIS domicilié(e) 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France.

La marque BY KER'S STEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY KER'S STEEL est expirée depuis le 3 octobre 2021.

Pierre Marc KERNEIS a également déposé les autres marques suivantes : LE TREGOR , KA KAROT , Quercynol , PELAROCA , Naoned , ROAZHON , LE P'TIT QUINQUIN , HERMARCK , Le Tolosan , KERMARCK


Pierre Marc KERNEIS - 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France


Pierre Marc KERNEIS - 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.